Qu’est-ce que le droit patrimonial ?

Qu’est-ce que le droit patrimonial ?

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En sens littéral le patrimoine c’est ce qui t’appartient. Ce qui te revient de droit. Lorsque nous nous retrouvons dans le domaine juridique, son sens devient plus large et elle est assignée à une fiction.

Différents types de droit patrimonial

Ce droit se retrouve sous plusieurs aspects. Ainsi, lorsqu’on possède quelque chose, on a le droit d’en disposer comme bon semble. C’est le droit actif. Le droit patrimonial devient passif lorsqu’il s’agit d’un endettement. Le droit patrimonial est donc un ensemble de bien physique ou moral pouvant représenter une personne. À quoi nous fait penser ce droit ?
Tout d’abord, toute personne disposant de ce droit possède le monopole. Il est libre de donner à qui il veut ou de léguer des responsabilités de gestion. Dans le cas des auteurs et des écrivains, ce droit est beaucoup plus utile. Ce dernier peut laisser d’autres personnes modifier son œuvre en leur accordant une autorisation. Dans le cas contraire, une poursuite judiciaire peut s’en suivre. Ensuite, ce droit est accepté de tous. Tout recours juridique est accordé dans chaque pays du monde. Par ailleurs, ce droit est héréditaire surtout si les œuvres d’un auteur sont reversées au patrimoine culturel. Consulter ce lien pour mieux comprendre.

Autre droit patrimonial

Tout détenteur de bien a le droit de demander une certaine assurance avant de faire un prêt. On parle ici du droit réel. Il peut aussi poursuivre le créancier en cas de non-remboursement. Le droit patrimonial fait également référence aussi à l’intelligence. Toute œuvre humaine émanant d’une personne privée est protégée par ce droit. Le propriétaire dispose de son travail comme il le veut. Contrairement au droit réel, le droit personnel oblige le créancier à respecter scrupuleusement le contrat. Ce contrat comporte les obligations de l’emprunt.
En outre, le droit intellectuel fait aussi référence à la clientèle. Ici, nous parlons des clients des commerçants. Les entreprises, les hôpitaux, les écoles disposent du droit de clientèle. Les huissiers disposent aussi de ce droit. Il existe d’autres droits appelés droits extrapatrimoniaux. Il ne faut pas les confondre. Ces derniers sont totalement opposés.